Le présent site internet "isd-community.com" (ci-après le « Site ») et ses sous domaines est édité par l’Association ISD-COMMUNITY, association déclarée et régie par la loi de 1901 dont les statuts sont déposés à la sous-préfecture de Roanne et dont le siège social se situe au 17 rue de l'église 42590 NEULISE, FRANCE, Ci-après « ISD-COMMUNITY »)
1. Pour contacter ISD-COMMUNITY :
Par courriel : contact@isd-community.com
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est M. Denis SIMONIN.
3. Hébergeur
L'hébergeur du Site est la société OVH.
4. Crédits
Conception Graphique: La Clique à Bill
Développement web: e-Obs Technologies avec la technologie e-Keyleo
Photo Denis SIMONIN: Thierry BEGUIN
5. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet.
Les liens vers ces autres ressources peuvent vous faire quitter le Site.
Ces sites n’étant pas édités par le responsable du présent Site, le directeur de publication ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.
Sans autorisation expresse d’ISD-COMMUNITY, il est impossible de créer un lien vers toute page de ce Site. Tout site souhaitant établir un lien vers le Site devra demander une autorisation expresse d’ISD-COMMUNITY après, le cas échéant, avoir répondu à toute demande d’informations préalable.
Dans l’hypothèse d’une autorisation expresse par ISD-COMMUNITY, il convient d’afficher le Site dans un nouvel onglet du navigateur.
Dans tous les cas, ISD-COMMUNITY se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du Site.
6. Propriété intellectuelle
La structure générale du Site, de ses services et tous les éléments les composant (tels que notamment formes, logos, noms de domaine, photographies, images, textes) sont la propriété exclusive d’ISD- COMMUNITY et/ou de ses partenaires.
Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et autres, et notamment le droit d’auteur. Toute personne et notamment l’utilisateur des services ne pourra utiliser ces éléments que dans le cadre des Conditions Générales d’Utilisation ci-après.
Toute reproduction totale ou partielle du Site et/ou des éléments les composant (tels que décrits ci-dessus) par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse d’ISD-COMMUNITY est dès lors interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
ISD-COMMUNITY et/ou les adhérents aux services du Site peuvent également intégrer sur le Site certains éléments, tels que notamment des citations et courts extraits d’œuvres originales, sans que cela ne puisse être considéré comme une atteinte aux droits des auteurs des œuvres dont ces citations et courts extraits sont tirées.
Toute réclamation ou demande à ce titre pourra être formulée directement auprès d’ISD-COMMUNITY, à l’adresse suivante :
ISD-COMMUNITY
A l'attention de Mr Denis SIMONIN
17 rue de l'église
42590 NEULISE FRANCE
7. TVA
L’Association ne sera pas soumise à la TVA au titre de l’article 293 B du Code Général des Impôts.
